Charte des accès à l'Alliance

Toute personne accédant aux Salles de l'Alliance est désignée ci-après comme participant. Elle affirme avoir pris connaissance de la Charte suivante, et s'engage à la respecter.

Toute personne n'ayant pas suivi la procédure de vérification des laisser passez suivante pourra se voir refuser l'accès aux Salles de l'Alliance.

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Procédure de vérification des laissez passer:

- Toute demande de laisser passer d'un citoyen doit être adressée par missive privée au responsable de la diplomatie ou au Comte/Duc, qui communique à un Intendant une liste des personnes autorisées, comportant noms et fonctions.

- Après avis de bonne réception de l'Intendant sollicité, le Chambellan communique par missive privée une invitation

- Le nouveau venu décline ses noms et qualités dans la Salle de la Garde. Un Intendant lui attribue alors son laisser passez.
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Tout participant se doit de rendre son laissez passer à la fin de son mandat s'il n'est pas reconduit dans ses fonctions. En cas de changement de fonction, il adressera une demande d'accès directement à un Intendant.

Tout participant se doit de signaler toute irrégularité dans l'attribution des accès à un Intendant.

Tout participant s'engage au secret et à la confidentialité des discussions qui ont lieux au sein de l'Alliance Centre. Il est soumis à ce devoir, jusqu'à un mois après la fin de sa participation.

Le Haut Conseil se réserve le droit d'exclure une personne ne respectant pas les règles de bienséances, et en cas de révélation d'une information pouvant porter atteinte à l'Alliance Centre, de procéder à la mise en accusation de l'individu pour haute trahison, par le Procureur du Duché/Comté signataire dont il est citoyen.

Chaque Responsable de la diplomatie d'un Duché/Comté s'engage à publier la présente Charte dans le bureau des Conseils Ducaux/Comtaux.